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Droits de l'usager à l'hôpital

Publié par : Dr. Nicolas Evrard

Tout usager de l'hôpital public dispose d'un certain nombre de droits. Ceux-ci ont été sensiblement renforcés par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, ainsi que par la "Charte de la personne hospitalisée".

Ces droits du patient vont de la garantie de la qualité des soins jusqu'à l'accès à l'information, en passant par le respect de l'intimité et de la vie privée.

Outre les textes cités plus haut, leur mise en oeuvre s'appuie sur une représentation des usagers au sein des différentes instances de l'hôpital public et sur l'existence d'un certain nombre d'instances de recours.

En parallèle à ces droits nouveaux et étendus, il est essentiel - pour la sécurité et la santé de chacun - que patients et visiteurs respectent un certain nombre de règles qui faciliteront le séjour à l'hôpital.

L'usager est au coeur des préoccupations de l'hôpital public. Celui-ci doit accueillir tout patient, sans discrimination de quelque nature que ce soit. Les droits de l'usager sont précisés dans la "Charte de la personne hospitalisée" (circulaire du 2 mars 2006), qui doit être portée à la connaissance de chaque personne hospitalisée. Cette charte est accessible en sept langues (allemand, anglais, espagnol, italien, chinois, portugais et arabe) : www.sante.gouv.fr.



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