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Mi tps therapeutique

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  • Mi tps therapeutique



    qui peut me dire comment se passe la procedure pour un passage a mi tps therapeutique?

  • Réponse



    Déjà, pour être indemnisé par la sécu, il faut que ce soit une REPRISE à mi-temps, c'est à dire qu'il doit être prescrit par ton médecin pour faire suite à un arrêt maladie, si il estime qu'il serait bon pour toi de reprendre le travail, mais à mi-temps.

    Donc la démarche est la suivante :

    - ton médecin te prescrit une reprise à mi-temps. Il l'établit sur un certificat médical ou sur un avis d'arrêt de travail "classique", en faisant attention que la mention du mi-temps aparaisse sur les 3 volets (si il mentionne le mi-temps sur la partie réservée au motif médical de l'arrêt, ça n'aparaitra que sur le volet 1, destiné au service médical. Dans ce cas, ni le centre de sécu, ni ton employeur ne verra qu'il s'agit d'un mi-temps).
    Ca peut sembler etre un détail mais ça pose des tas de problèmes (retard de paiement) si c'est mal fait, et c'est souvent le cas.
    Ton médecin peut te prescrire la durée du mi-temps qu'il estime necessaire, un mois, deux mois, trois mois... voir plus. Il peut y avoir des prolongations comme pour les arrêts maladie "classiques".

    - tu vas à ton centre avec le certificat de ton médecin pour avoir une lettre d'accord de reprise à mi-temps.
    Il vaut mieux faire ça relativement à l'avance (pas la veille de la reprise), car si jamais il y a besoin de l'avis du médecin conseil, l'accord ne sera pas donné tout de suite.
    Si il n'y a pas besoin de l'accord du médecin conseil, ils te feront l'accord au guichet, pour la durée du mi-temps prescrit.
    Cette lettre justifie auprès de ton employeur que le mi-temps est accepté par la sécu.
    Tu dois faire cette démarche à chaque fois que ton médecin décide de prolonger ton mi-temps.

    - niveau paiement, ton employeur va établir une attestation à chaque début de mois pour le paiement du mi-temps du mois passé. C'est avec cette attestation que la sécu va calculer le montant à régler par jour.
    Ils règleront donc mois par mois (pas tous les 14 jours comme pour un arrêt maladie).
    Le mi-temps doit être indemnisé par ordre chronologique, mois après mois. Et uniquement une fois le mois échu (puisque le calcul se fait en fonction du salaire perçu).

    - l'IJ mi-temps sera comparée avec l'IJ de l'arrêt maladie qui précède la reprise de travail. Elle ne peut pas être supérieure à l'ij maladie (logique).

    Si tu n'es pas subrogée (pas de maintien de salaire), je te conseille de déposer chaque attestation toi même en main propre à ton centre, en leur demandant de vérifier qu'elle est bien remplie car bien souvent les employeurs ne savent pas remplir ces documents (surtout si c'est une petite entreprise qui n'a pas l'habitude de ces dossiers là).

    Voilà, c'est à peu près tout ce qu'il faut savoir...

    Bon week end

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