publicité

publicité

  • Bienvenue dans nos forums ! Vous êtes ici dans un espace qui vous est spécialement dédié, où vous pouvez échanger, recueillir des informations et poser vos questions en tout anonymat. Les valeurs de ces forums sont la solidarité, l’humanité et le service. Nous comptons sur vous pour nous aider à faire respecter ces valeurs et la convivialité des forums. Si vous avez une question sur le fonctionnement du site ou si vous rencontrez un problème sur nos forums n’hésitez pas à consulter nos FAQ

Annonce

Réduire
Aucune annonce.

Pre...ion dette a la secu au bout de combien de temps ?"

Réduire

publicité


X
  • Filtre
  • Heure
  • Afficher
Tout nettoyer
nouveaux messages

  • Pre...ion dette a la secu au bout de combien de temps ?"



    bonjour,

    voila je voudrais savoir au bout de quel delais , il y a presciption pour une dette aenvers la secu, autrement dit au bout de combien temps ne peuvent ils plus rien reclamer ? 5-10 ans ??

    Merci
    Candy
    __________
    ben voila j'ai envoyé ce post au forumde la vie pratique et j'ai pas eu de reponse
    quelqu'un sui sait ?
    Merci

  • Si c'est une erreur



    non reconnue, tu as 2 ans et demi.
    si elle t'as été notifiée, c'est juste à extinction de ta dette.
    maryn.

    Commentaire


    • Si c'est une erreur
      Alors



      en fait c'est un trop percu pendant congé maternité alors qu'il y avait subrogation (pas sure de l'orthographe)
      , une somme de /- 30000fr, qu'ils m'ont reclamé eu debut mais il y avait une erruer sur la somme, j'ai contesté la difference de 1000 /2000 frs, et depuis plus de nouvelle, la secu me dit d'attendre leur courrier de reclamation avant de les rembourser, dernier courrier envoyé en fevrier 2002 de ma part pour leur dire que j'en avait marre et que je voulais les rembourser tout de suite (peur d'avoir des interets!) qu'on en parle plus, mais jamais eu de news, donc la ça fait 1 an 1/2 que j'ai cette somme bloquée sur mon compte d'epargne , j'attends encore 1 an et ils sont a moi ?

      Commentaire


      • Si c'est une erreur
        Je precise



        qu'ils ne m'ont jamais envoyé de courrier pour me dire que ma dette etait effacée ou quoi que ce soit---
        rhalala l'administration ...

        Commentaire


        • Alors
          Ta dette



          ayant été reconnue, il n'y aura pas d'effacement, prends contact avec ton centre de paiement, et, si tu es à paris, demande a parler aux controleurs, pour qu'ils te disent ou en est ton dossier.
          il se peut aussi, qu'après le recalcul de ton indemnité journalière, tu n'ai plus de dettes.
          il vaut mieux les contacter, pour savoir.
          courage.
          maryn.

          Commentaire

          Publicité

          Forum-Archive: 2002-10

          publicité

          Chargement...
          X